Luc Queille
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Luc QUEILLE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
SPAC-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
TRAA2101240A
(source BODD)
nomination
16 Janvier 2021
16/01/2021
De:
Luc QUEILLE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
SPAC-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
suppleant
TRAA1901001A
(source BODD)
nomination
22 Janvier 2019
22/01/2019
De:
Luc QUEILLE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau placé auprès de la secrétaire générale de la direction générale de l'aviation civile
SPAC-CFDT
membre titulaire
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
TRAA1809363S
(source BODD)
nomination
25 Avril 2018
25/04/2018
De:
Luc QUEILLE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
SPAC-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000036196505
(source JORF)
nomination
14 Décembre 2017
14/12/2017
De:
Luc QUEILLE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
SPAC-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000033341937
(source JORF)
nomination
05 Novembre 2016
05/11/2016
De:
Luc QUEILLE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
SPAC-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000030154769
(source JORF)
nomination
28 Janvier 2015
28/01/2015
